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Nouveaux aliments

Vers le niveau supérieur

Les « nouveaux aliments » ou « Novel Food (NF) » sont des aliments ou ingrédients alimentaires dont la consommation était négligeable voire inexistante dans les pays de l’Union européenne avant le 15 mai 1997 et qui relèvent des catégories suivantes : 

- aliments et ingrédients alimentaires qui présentent une structure moléculaire primaire nouvelle ou volontairement modifiée ; 

- aliments et ingrédients alimentaires composés de micro-organismes, de champignons ou d'algues ou isolés à partir de ceux-ci ; 

- aliments et ingrédients alimentaires composés de végétaux ou isolés à partir de ceux-ci, et les ingrédients isolés à partir d'animaux ; 

- aliments et ingrédients alimentaires auxquels a été appliqué un procédé de production qui n'est pas couramment utilisé, lorsque ce procédé entraîne dans la composition ou dans la structure des aliments ou des ingrédients alimentaires des modifications significatives de leur valeur nutritive, de leur métabolisme ou de leur teneur en substances indésirables.

Parmi les exemples de Novel Food, on peut citer les graines de chia, des huiles obtenues à partir de microalgues, le lait ou le yoghourt enrichi aux phytostéroles et phytostanoles, etc.

Les nouveaux aliments ne peuvent ni représenter un danger pour le consommateur, ni l’induire en erreur ni avoir d’effet nutritif défavorable.

Les règles en matière de mise sur le marché d’un Novel Food ont été harmonisées au niveau de l’Union européenne par le règlement n° 258/97/CE du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires. Ce règlement sera abrogé le 1er janvier 2018 par le nouveau règlement Novel Food (Règlement (UE) 2015/2283).

Enfin, des informations utiles sur le NF peuvent être obtenues sur le site officiel de la Commission. On y trouve : 

- le NF Catalogue qui est une liste de plantes/parties de plantes, de produits d’origine animale et d’autres substances avec leur statut NF 

- un document qui reprend toutes les demandes NF (avec état d'avancement ou référence à décision/refus) 

- une liste des autorisations accordées par lettre d'un Etat membre et des Décisions d'autorisation/de refus de la Commission 

- une liste avec toutes les notifications (par équivalence substantielle à une denrée alimentaire connue)

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 Pour en savoir plus ... Pour en savoir plus ...
   Liens externes
  * Site officiel de la Commission européenne
  * Novel Food Catalogue
  * Liste avec toutes les demandes NF
  * Liste avec toutes les autorisations/refus
  * Liste avec toutes les notifications
  * Règlement (CE) n° 258/97
  * 1997/618/CE : Recommandation de la Commission du 29 juillet 1997 concernant les aspects scientifiques relatifs à la présentation des informations requises pour étayer des demandes d'autorisation de mise sur le marché de nouveaux aliments
  * RÈGLEMENT (UE) 2015/2283 du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011, abrogeant le règlement (CE) no 258/97 et le règlement (CE) no 1852/2001
   Téléchargements internes  Formats
  * NF Novel Food 2016  PDF (5552 Ko)
  * NF Les nouveaux aliments 2016  PDF (3998 Ko)
  * NF Neuartige Lebensmittel 2016  PDF (5473 Ko)

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